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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB DISTRIBUTION
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TOUR DE LA MARTINIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR DE LA MARTINIQUE
DB DISTRIBUTION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99776618
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque TOUR DE LA MARTINIQUE

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE LA MARTINIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB DISTRIBUTION domicilié(e) 1, Rue H. Becquerel, ZI Jarry,97122 BAIE MAHAULT (dossier no 2388456) - 97122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 914 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2388456) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR DE LA MARTINIQUE est expirée depuis le 19 février 2019.

DB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DE LA GUADELOUPE , RÔTISSERIE QUALITE . TRADITION . BIO , ZABI , LA RÔTISSERIE QUALITÉ TRADITION BIO


DB DISTRIBUTION Société à responsabilité limitée - 1, Rue H. Becquerel, ZI Jarry,97122 BAIE MAHAULT (dossier no 2388456) - 97122 - France - SIREN 402914022


BREMA-LOYER - 161, Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2388456) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388456 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Jeux, jouets.